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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Valfrance
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e-Val
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-Val
Valfrance, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4330278
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2027
e-Val de Valfrance

Présentation de la marque e-Val

Déposée le 17 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Valfrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e-Val » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Valfrance domicilié(e) 49 avenue Georges Clémenceau - 60302 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline domicilié(e) 49 AVENUE Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France.

La marque e-Val a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Val arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

Valfrance a également déposé les autres marques suivantes : Energie VALFRANCE , EASI' NOV EXPERT PAR NATURE , VALFRANCE Energie SAS , BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE , (Marque figurative) , VALFRANCE COOPÉRATIVE AGRICOLE , Qualiblé , EASI'NOV , E VAL , La qualité en quantité


Valfrance, Société Coopérative Agricole - 49 avenue Georges Clémenceau - 60302 - SENLIS - France - SIREN 775629033


Coopérative Agricole VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline - 49 AVENUE Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.